La fondation de droit suisse
Bienvenue sur ce site consacré aux fondations de droit suisse. En complément à un ouvrage sur le sujet dont la deuxième édition est parue en février 2024, ce site entend rassembler quelques outils tirés de ma pratique et des ressources dont la nature exige une mise à jour constante.
La Suisse est l’un des pays qui dénombrent le plus de fondations par habitant. Cette forme juridique démontre ainsi son intérêt et son intégration harmonieuse dans la société civile. La fondation est un outil attractif pour atteindre de nombreux buts. Toutefois, pour être source d’impact dans un environnement complexe et en changement – y compris au niveau juridique – les fondations doivent être au clair sur leur référentiel légal. Je souhaite y contribuer par mon ouvrage et ce site internet.
L’objectif de l'ouvrage que ce site internet complète est avant tout d’offrir aux praticiens et aux membres de conseils de fondation une approche concrète des enjeux juridiques auxquels ils sont quotidiennement confrontés. L'ouvrage suit et explique la vie d’une fondation. Il aborde les questions importantes telles que la gouvernance, la responsabilité du conseil, la modification de la fondation ou la fiscalité. Il contient de nombreux conseils et exemples concrets.